Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de rééducation pour les personnes âgées de moins de 15 ans.
L'utilisation de produits chimiques est interdite.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour les personnes atteintes d'une maladie ou d'un handicap.
Le produit doit être présenté sous forme d'un formulaire d'inspection.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre les risques liés à l'utilisation de produits chimiques.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation d'armes chimiques.
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection de l'environnement soient conformes à l'avis de la Commission.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
L'évaluation de l'efficacité de l'équipement doit être effectuée en tenant compte de l'expérience acquise.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre en matière de protection des consommateurs.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer l'application des dispositions du présent règlement.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre en matière de protection de l'environnement.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les risques liés à l'utilisation d'armes chimiques.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre les risques liés à l'utilisation de produits chimiques.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour établir la validité de l'accord.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
L'utilisation de la méthode est autorisée pour les produits qui sont soumis à des contrôles de qualité.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement dans le cadre de l'application de la présente directive, y compris des mesures d'accompagnement en matière de sécurité sociale.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection de l'environnement soient conformes à l'avis du comité de pilotage.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
L'Autriche est un pays de l'Union européenne, dont la population réside dans l'extrême nord de l'Europe.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation d'armes chimiques.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
L'établissement doit fournir des informations détaillées sur les activités de l'établissement.
L'évaluation de l'efficacité de l'équipement est effectuée par un laboratoire spécialisé dans l'élaboration de modules.
5835-F548 445-0766048 PPE-4 (P) Pays-Bas 2
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les risques liés à l'utilisation d'armes chimiques.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer la conformité de ces mesures.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
L'Autriche est le premier pays à avoir introduit des mesures de lutte contre la pauvreté et la pauvreté.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer la conformité de ces mesures.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
L'utilisation de la méthode est limitée à la seule méthode utilisée.
L'Autriche est le premier pays à avoir introduit des mesures de prévention et de lutte contre la pauvreté.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour l'établissement d'un système de surveillance de l'environnement.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer la conformité de ces mesures.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre les risques liés à l'utilisation d'armes chimiques.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente des États membres les informations suivantes:
5835-F576 445-0766076 EPP-4 (P) Suède 2 MODULE ASSY
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour l'établissement d'un système d'assurance-emploi.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection de l'environnement soient conformes à l'avis du comité de pilotage.
Les tests sont effectués sur des échantillons d'équipement de base, en utilisant les méthodes suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour l'établissement d'un système d'assurance-emploi.
Le produit doit être présenté sous forme d'un produit de qualité supérieure.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en cas d'incendie.
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche d'étiquette.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour l'établissement d'un système de contrôle de l'environnement.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre en vue de la réalisation de l'évaluation.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer la conformité de ces mesures.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer la conformité de ces mesures.
5835-F614 445-0766114 EPP-4 (S) espagnol 18 MODULE ASSY
5835-F616 445-0766116 EPP-4 (S) espagnol 19 MODULE ASSY
5835-F619 445-0766119 EPP-4 (S) espagnol 5 MODULE ASSY
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'assistance en cas de défaillance de l'autorité compétente.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
5835-F625 445-0766125 EPP-4 (S) espagnol 11 MODULE ASSY
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en cas de défaillance de l'accord.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection de l'environnement soient conformes à l'avis du comité de pilotage.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour les personnes handicapées.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour les personnes handicapées.
5835-F633 445-0766133 EPP-4 (S) espagnol 23 MODULE ASSY
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour l'application de la présente directive.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent vérifier si les produits visés par le présent règlement sont conformes aux exigences du présent règlement.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression des risques liés à l'utilisation de ces produits.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les risques liés à l'utilisation d'armes chimiques.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour établir la validité de l'accord.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour établir la validité de l'accord.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie de l'aéroport.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour les personnes handicapées.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent vérifier les informations fournies.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures de prévention et de lutte contre les épidémies ne soient pas utilisées à des fins de prévention ou de lutte contre les épidémies.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour les personnes atteintes d'une maladie ou d'un handicap.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
L'utilisation de la méthode est limitée à la seule méthode utilisée.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie de l'aéroport.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre la pollution atmosphérique.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B.
L'Azerbaïdjan est un pays situé à l'extrême nord de l'Azerbaïdjan.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies d'hépatite B.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour les personnes handicapées.
L'Autriche est considérée comme un État membre de l'UE.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer la conformité des produits à la présente directive.
Le produit doit être présenté sous forme d'une couche de chauffage.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent vérifier les informations fournies par les autorités compétentes.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'assistance en cas de décès.
5835-F683 445-0766183 EPP-4 (S) Allemagne 2 MODULE ASSY
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre en matière de protection des consommateurs.
L'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité.
Les tests sont effectués sur des échantillons d'animaux de l'espèce et sur des échantillons d'animaux de l'espèce.
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