Le nombre de fois où les données sont utilisées est supérieur au nombre de fois où les données sont utilisées.
Les États membres peuvent demander à ce que les autorités compétentes de l'UE fassent en sorte que les informations fournies par les autorités compétentes de l'UE soient publiées dans les journaux nationaux.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes ne soient pas utilisées à des fins de surveillance.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en place d'une politique commune en matière de sécurité aérienne.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'Union européenne respectent les règles en vigueur en matière de protection des données.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques liés à l'utilisation de produits chimiques.
Les États membres peuvent demander à l'autorité compétente de l'État membre de l'assurance de fournir les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent prendre les mesures nécessaires.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de partenariat.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de Lomé.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de partenariat.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de partenariat.
5815-F038 445-0735538 PPE-U (P) espagnol 4 ASSY
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord.
Les États membres peuvent demander à l'autorité compétente de l'État membre où le demandeur se trouve de lui communiquer les informations nécessaires pour l'obtention de l'aide.
Le Parlement européen a adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de partenariat entre la Communauté européenne et les États-Unis.
Les États membres peuvent demander à l'autorité compétente de l'État membre où le demandeur est domicilié de lui communiquer les informations nécessaires pour l'obtention du permis.
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'Union européenne respectent les règles de concurrence en matière d'assurance-emploi.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les États membres peuvent demander à l'autorité compétente de l'État membre où le demandeur se trouve de lui communiquer les informations nécessaires pour l'obtention du permis.
5815-F048 445-0735548 PPE-U (P) Pays-Bas 2 États membres
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de Lomé.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de la politique commune de l'environnement.
L'Autriche et le Royaume-Uni
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en place d'un système d'assurance-emploi.
Le Parlement européen a adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de partenariat entre la Communauté européenne et les États-Unis.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de Lomé.
5815-F061 445-0735561 PPE-U (P) Suède ASSY
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en place d'un système d'assurance-emploi.
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'Union européenne respectent les règles de l'Union en matière de protection des données.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre.
Il s'agit d'un projet d'élaboration de la directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'élimination des risques liés à l'utilisation des armes nucléaires dans le cadre de la lutte contre le terrorisme.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures de prévention et de lutte contre les épidémies ne soient pas discriminatoires.
5815-F070 445-0735570 PPE-U (P) espagnol 25 ASSY
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de Lomé.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de Lomé.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures de prévention et de lutte contre la pauvreté soient prises en compte dans la mise en œuvre des mesures de prévention.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les maladies liées à l'utilisation de la drogue.
5815-F076 445-0735576 PPE-U (P) Suède 2 ASSY
Les tests sont effectués sur des échantillons d'équipements de base, y compris des échantillons d'équipements de base.
5815-F103 445-0735603 PPE-U (S) espagnol 15 ASSY
Les États membres peuvent demander à ce que les autorités compétentes de l'Union européenne fournissent des informations détaillées sur la situation des personnes physiques et morales.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne les mesures de prévention et de lutte contre la fraude.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
5815-F108 445-0735608 PPE-U (S) espagnol 16 ASSY
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à la législation de l'Union.
5815-F110 445-0735610 PPE-U (S) espagnol 2 ASSY
5815-F111 445-0735611 PPE-U (S) espagnol 3 ASSY
5815-F113 445-0735613 PPE-U (S) espagnol 17 ASSY
5815-F114 445-0735614 PPE-U (S) espagnol 18 ASSY
5815-F116 445-0735616 PPE-U (S) espagnol 19 ASSY
5815-F119 445-0735619 PPE-U (S) espagnol 5 ASSY
5815-F120 445-0735620 PPE-U (S) espagnol 6 ASSY
5815-F121 445-0735621 PPE-U (S) espagnol 7 ASSY
5815-F122 445-0735622 PPE-U (S) espagnol 8 ASSY
5815-F124 445-0735624 PPE-U (S) espagnol 10 ASSY
5815-F125 445-0735625 PPE-U (S) espagnol 11 ASSY
5815-F126 445-0735626 PPE-U (S) espagnol 12 ASSY
5815-F127 445-0735627 PPE-U (S) espagnol 13 ASSY
Le gouvernement israélien a déclaré qu'il n'était pas en mesure de prendre les mesures nécessaires.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en place d'un système d'assistance financière à l'aide de l'aide humanitaire.
5815-F130 445-0735630 PPE-U (S) espagnol 20 ASSY
5815-F131 445-0735631 PPE-U (S) espagnol 21 ASSY
5815-F132 445-0735632 PPE-U (S) espagnol 22 ASSY
5815-F133 445-0735633 PPE-U (S) espagnol 23 ASSY
5815-F134 445-0735634 PPE-U (S) espagnol 24 ASSY
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à la législation en vigueur.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent prendre les mesures nécessaires.
Le gouvernement de la République fédérale d'Allemagne
5815-F145 445-0735645 PPE-U (S) ROUMANIE
5815-F146 445-0735646 PPE-U (S) Pologne 2 ASSY
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de douane.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de prévention des risques pour les personnes handicapées.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures de prévention et d'intervention prises par les autorités compétentes soient conformes à la législation de l'État membre concerné.
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en matière de protection des consommateurs.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de partenariat.
5815-F166 445-0735666 PPE-U (S) Italie ASSY
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre de l'exécution de l'accord de libre-échange et de libre-échange respectent les règles en vigueur en ce qui concerne les droits de l'homme.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre les épidémies.
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'Union européenne respectent les règles en vigueur en matière de protection des données.
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de la politique commune de l'environnement.
Il s'agit d'une décision prise par le Conseil de l'Union européenne en vertu de l'accord de Lomé.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour lutter contre la fraude.
5815-F175 445-0735675 PPE-U (S) Allemagne ASSY
5815-F176 445-0735676 PPE-U (S) PORTUGAL 2 ASSY
Le Parlement européen et le Conseil ont adopté une résolution relative à la mise en œuvre de l'accord de partenariat entre l'Union européenne et le Royaume-Uni.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre pour assurer le respect des droits de l'homme.
Les tests sont effectués sur des échantillons d'animaux de la même espèce.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre en matière de protection des consommateurs.
5815-F202 445-0735719 PPE-U (P) Allemagne ASSY W/GERMAN F/W DATA
5815-F302 445-0735721 PPE-U (S) Allemagne ASSY W/GERMAN F/W DATA
5815-F303 445-0724899 EPP-U (S) ANGOLA ASSY (données F/W hors PCI)
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